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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1321471
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025
Marque figurative de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321471.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , CLOS SAINT HILAIRE , BILLECART-SALMON


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme - 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292006 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation n°2051400 - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591449 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Vins de provenance française, à savoir Champagne.